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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS
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DDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DDS
DDS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1363107
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
DDS de DDS

Présentation de la marque DDS

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DDS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS domicilié(e) Z.I. de Courtine, Immeuble Anthéa, Rue des 4 Gendarmes d'Ouvéa,84000 AVIGNON (dossier no 2319193) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 616 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2319193) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DDS est expirée depuis le 10 juillet 2016.

DDS a également déposé les autres marques suivantes : COMBI COURSES , DDS COURSES , LB COURSES , DDS LE PARTENAIRE Social de l'entreprise , OK System


DDS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Courtine, Immeuble Anthéa, Rue des 4 Gendarmes d'Ouvéa,84000 AVIGNON (dossier no 2319193) - 84000 - France - SIREN 337616353


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2319193) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319193 - Publication au BOPI 2006-07-10

Renouvellement sans limitation n°2071312 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 26 décembre 2000 - Concession de licence n°313513 - Publication au BOPI 2000-12-26

Conseils aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment en droit du travail; conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, comptabilité.